0

Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente, dans leur version en vigueur au moment de la commande, s’appliquent à toutes les commandes effectuées par toute personne, sur le site shop.omart.fr auprès de la société omart.

En confirmant votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les acceptez dans leur intégralité.
Le site shop.omart.fr se réserve le droit de modifier ces conditions. Les conditions applicables sont alors celles en vigueur au moment de la passation de commande.

– PRODUITS ET TARIFS –

Les produits vendus sur le shop.omart.fr sont exclusivement des œuvres originales ou des reproductions d’œuvre crées par des artistes incubés par le programme omart et exposant à l’omarterie. Les produits sont illustrés par une ou plusieurs photographies, un texte descriptif et un prix TTC en euros. Les photographies se veulent le plus fidèles possibles aux produits exposés mais les couleurs peuvent varier d’un écran d’ordinateur à un autre.

Les prix indiqués sur le site shop.omart.fr constituent le prix total. Ils contiennent toutes les composantes du prix, y compris toutes les taxes exigibles. Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la commande sur le site shop.omart.fr.

Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront en tout état de cause facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande. Le prix indiqué dans notre confirmation de la commande est le prix définitif exprimé en Euros, toutes taxes comprises au taux légal en vigueur. Il comprend les frais de gestion et de préparation de commande.

– PROCESSUS DE COMMANDE –

Vous pouvez placer le(s) produit(s) sélectionné(s) dans votre panier. Vous pouvez modifier le contenu de votre panier à tout moment. Une fois votre sélection terminée, vous remplissez un formulaire de commande avec vos coordonnées. Une fois les produits ajoutés dans votre panier, pour finaliser votre commande, vous devez cliquer sur le bouton « Passer au paiement », vous serez alors redirigé vers une page récapitulant les conditions de votre commande. Pour terminer votre commande, vous devez cliquer sur le bouton « Commander », votre commande devient ferme et définitive.

Toute passation de commande vaut acceptation de votre part des prix et descriptions des produits que vous aurez placés dans le panier. Nous accuserons réception de votre commande par une confirmation de commande écrite par e-mail.

Le processus de commande ainsi que la transmission de toutes les informations relatives à vos commandes s’effectuent électroniquement et par email. Vous devez dès lors vous assurer que l’adresse email que vous avez indiquée lors de votre commande est correcte. Nous vous invitons également à vérifier que les communications que nous vous envoyons ne sont pas bloquées par votre filtre anti-spam.

Les données de votre commande ne sont enregistrées dans notre système que pour le traitement de la commande en cours. Cela signifie que vous passez commande en tant qu’invité : vous devrez ainsi fournir à chaque nouvelle commande, les informations relatives à votre identité ainsi que vos coordonnées.

– PAIEMENT –

Le site shop.omart.fr accepte exclusivement les paiements par carte bancaire. Les paiements s’effectuent en ligne grâce à la plateforme de paiement sécurisée Stripe. Lorsque vous cliquez sur le bouton « Passer au paiement « , vous devez sélectionner le mode paiement par carte bancaire et renseigner les champs habituels liés à votre carte bancaire.

– RETRAIT DE VOS COMMANDES –

Le site shop.omart.fr n’expédie pas les produits. Nous utilisons un système de « Click & Collect » : une fois votre commande passée sur le site shop.omart.fr, vous devez venir la récupérer directement à l’omarterie située 10 quai des Célestins 69002 Lyon, aux horaires d’ouverture : du jeudi au samedi de 10h à 19h. Au moment de votre retrait, merci de présenter votre numéro de commande et une pièce d’identité.

– DÉLAI DE RETRAIT –

Vous disposez d’un délai de 7 jours pour récupérer votre commande à l’omarterie située 10 quai des Célestins 69002 Lyon, aux horaires d’ouverture : du jeudi au samedi de 10h à 19h.

En cas d’impossibilité, merci de bien vouloir nous contacter dans les plus brefs délais : [email protected].

– DÉLAI DE RÉTRACTATION –

En application de l’article du code L.120-20 du Code de la Consommation, l’acheteur dispose d’un délai de sept jours ouvrables pour retourner à ses frais les articles ne lui convenant pas et obtenir un remboursement. Ce délai court à compter du jour de votre retrait de commande.

Toute décision de rétractation devra être signalée, avant l’expiration de ce délai de rétractation, par mail à : [email protected]. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

En cas de rétractation de votre part, nous vous rembourserons les paiements reçus de vous sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour de retour du produit à l’omarterie. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale. 

Les articles devront être restitués dans leur emballage d’origine, en parfait état de revente, à l’omarterie située 10 quai des Célestins 69002 Lyon, aux horaires d’ouverture : du jeudi au samedi de 10h à 19h, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation.

Votre responsabilité pourra être engagée eu égard à la dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.

Le cas échéant, le produit ne sera ni remboursé, ni repris. 

– PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES –

Les informations nominatives recueillies auprès des acheteurs sont indispensables pour le traitement des commandes. Elles sont gardées confidentielles par le site shop.omart.fr qui s’engage à ne pas les communiquer à un tiers.

– PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE –

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des textes, commentaires et photographies utilisés sur le site shop.omart.fr sont strictement interdites.

Le site shop.omart.fr est une œuvre de l’esprit protégée par la loi. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies, présentations et bases de données sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété industrielle.

Ce contenu ne peut pas être copié, disséminé, utilisé ou réutilisé de quelque manière que ce soit sans l’accord préalable des propriétaires correspondants. Cela s’applique en particulier à toute copie faite avec l’aide de robot d’indexation ou tout autre mécanisme automatique. Tout usage ou modification de ces services pour des buts auxquels ils n’étaient pas intentionnés est strictement interdit. Est interdit en particulier la copie ou le téléchargement des contenus, offres, directions, bases de données etc. pour usage commercial, et sera sujet à des suites judiciaires pour faute civile et criminelle dans le cadre des options légales existantes. 

Copyright © omart. Tous droits réservés.

– MENTIONS LÉGALES –

Les présentes condition générales de vente concernent le site:
shop.omart.fr
N° DE SIRET : 880 716 733 000 14
CODE APE : 7021Z
n° de TVA intracommunautaire FR : FR 94 880 716 733

Coordonnées du Vendeur :
omart
10 quai des Célestins
69002 Lyon
FRANCE
Email : [email protected]
Tel : 04 78 21 28 96

Shop
Votre panier